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Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 14:00
par Yves83

Donc pour revenir en ce qui me concerne , et pour beaucoup de personne qui raconte n'importe quoi , Commissariat et Gendarmerie comprise ( Klod c'est pas pour toi , tu avais raison ! ) !!!!
Alors ce qui compte c'est que quand la peine a été prononcer ( pour moi le 20 Mars ! ) j'ai 1 mois pour payer , et si on paye dans le Mois il y as 20 % d’abattement ce qui m'as fait payer 257 euro au lieu de 322 .
Après il y as 1 mois pour contester , donc jusqu'au 20 Avril , Après le tribunal de Police envois un courrier a la préfecture qui envois un courrier ou a la Police ou a la Gendarmerie qui me convoque pour
leurs amener mon permis , a partir de la , plus de permis pendant 3 mois ,
AVEC UN PEU DE BOL ÇA VAS DURER 4 MOIS avant de recevoir le courrier ( l’espoir fait vivre ! )
Par rapport avec ce que je marquais au début , et je remercie ma sœur , elle a téléphoner au commissariat de Toulon et a deux gendarmerie qui lui ont affirmer que le retrais de permis partait a partir de la réception du recommander et
qu'ilfallait que je rende mon permis tout de suite !!!!
Elle a eu le tribunal de Toulon et celui de Nice et la Préfecture de Toulon qui lui on dis que c’était complétement erronée et expliquer ce que j'ai marquer au dessus ! Si ça peu aider quelqu'un mais je le souhaite a personne !!!!

Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 15:38
par GroBono
Quand tu parles de retrait, tu parles de suspension on est d'accord ?
Pour info, si suspension provisoire avant le jugement, la durée de la suspension est à déduire de la peine.
Et si suspension provisoire supérieure à la peine bah.... tu l'as juste dans le cul
Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 16:06
par Yves83
Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 17:00
par GroBono
Ah mais c'était juste une précision technique, justement par ce que j'ai connu ça aussi

Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 17:05
par Klod
En matière de suspension de permis il y a deux possibilités
- suspension administrative : elle est immédiate (c'est à dire prise dans les 72 heures qui suivent l'infraction), elle est prise sans jugement par le Préfet ou Sous Préfet , le début de cette suspension prend effet au moment où l'infraction est relevée, et dans tout les cas le permis est retiré sur le champ car elle fait suite à une interception du dangereux contrevenant criminel. Les cas habituels où elle s’applique : alcoolémie supérieure à 0.39 Mg/l, usage produits stupéfiants, excès de vitesse supérieure à 39 Km/h .. . . Comme le dit GroBono , lors du passage au tribunal cette durée de suspension est prise en compte dans la peine définitive, de ce que je constate c'est que sauf cas de récidive, infractions multiples, mauvais comportement, le tribunal se contente de confirmer la durée de suspension sans en rajouter.
- suspension judiciaire : c''est le cas de notre ami Yves et ça concerne les excès supérieurs à 39 km/h relevé par les radars automatiques et autres infractions entrainant un retrait de permis sans que la personne ait été identifiée/interpellée immédiatement. Là ça prend beaucoup de temps (les tribunaux sont tous surchargés) cette suspension est décidée par le tribunal qui envoie ensuite comme le dit Yves un courrier à la schmitterie la plus prés ton domicile pour faire le service après-vente.
Dans tout les cas, tu signes deux fois, le jour où on te le retire et donc où commence la suspension et le jour où on te le rend.
Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 18:15
par Chewie
Merci pour l'info Klod, c'est TRES clair.
Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 19:51
par GroBono
Moi je me suis fait eu...
6 d'administration, 3mois au tribunal... Le proc devait pas être de bon humeur
En revanche gendarmes super sympa, ils m'ont permis de les accompagner à la gendarmerie en moto et ils l'ont même gardé une semaine le temps que je vienne la récupérer avec un pote.
Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 21:07
par Klod
GroBono a écrit :Moi je me suis fait eu...
ça ne te serait pas arrivé dans ma région, depuis 18 mois j'ai pas vu un seul motard se faire suspendre le permis, se faire retirer un point , ni même se faire taxer d'un euro
Par contre ramener une voiture sans permis dont le chauffeur avait trop bu, avec une passagère de 100 Kg assise à coté de moi, ça m'est arrivé plusieurs fois. C'est vachement étroit ces caisses quand on est à l'intérieur

!
Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 21:18
par 1100XX25
Klod a écrit :GroBono a écrit :Moi je me suis fait eu...
ça ne te serait pas arrivé dans ma région, depuis 18 mois j'ai pas vu un seul motard se faire suspendre le permis, se faire retirer un point , ni même se faire taxer d'un euro
Par contre ramener une voiture sans permis dont le chauffeur avait trop bu, avec une passagère de 100 Kg assise à coté de moi, ça m'est arrivé plusieurs fois. C'est vachement étroit ces caisses quand on est à l'intérieur

!
Y'a encore de la place pour habiter par chez toi

Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 21:31
par Klod
1100XX25 a écrit :Y'a encore de la place pour habiter par chez toi

beaucoup d'espace, peu de population, pas d'autoroute, des virages partout.

Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 21:35
par 1100XX25
De bien jolis paysages et des dentellières en voie d'extinction ... Je connais un peu, tu habites une bien jolie région.
Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 21:39
par Klod
J’apprécie chaque jour d'y être revenu après 23 ans d'exil (volontaire) .

Re: Retrait de permis
Publié : 14 avr. 2014 21:45
par Migou
Superbe région, au calme

Re: Retrait de permis
Publié : 15 avr. 2014 08:26
par GroBono
Klod a écrit :GroBono a écrit :Moi je me suis fait eu...
ça ne te serait pas arrivé dans ma région, depuis 18 mois j'ai pas vu un seul motard se faire suspendre le permis, se faire retirer un point , ni même se faire taxer d'un euro

C’était en région parisienne en 2009

Re: Retrait de permis
Publié : 15 avr. 2014 08:54
par Bohé
c'est vrai que certaines régions (comme la mienne aussi ) sont bien privilégiées ! Je me le dis à chaque fois que je prends ma MT.Les routes sinueuses, peu fréquentées (hors saison estivale) c'est que du bonheur. Pas facile et pas rentable de mettre des radars donc il n'y en a presque pas
