vous êtes Gendarme ? policier ? avocat ? votre avis svp
Publié : 01 juin 2009 23:13
Salut à tous,
ce WE vous etiez dans les Vosges, moi j'étais à Bordeaux !
m'est arrivé une mésaventure sur mon parcours, et j'aurais besoin d'avis éclairés.
en Bref :
me suis fait arreté par la Gendarmerie pour un contrôle de routine, et l'Adjudant Chef ma verbalisé pour plaque d'immatriculation non conforme.
Le Hic, c'est qu'à mon sens ma plaque est parfaitement conforme.
pour situer mon profil, je suis plutot du genre reglement/reglement, et j'ai volontairement acheté et fait monté une plaque homologuée afin de ne pas etre hors la loi, en 20 ans de moto, je n'ai jamais été verbalisé, je suis plutot du genre premier de la classe quoi.
mon concessionnaire m'a confirmé que la plaque qu'il m'a vendue est conforme, et j'ai pour ma part consulter le code de la route, et plus particulièrement le journal officiel : http://admi.net/jo/2004/05905.html
et effectivement, tout est conforme.
le hic, c'est que l'adjudant chef ma indiqué que ma plaque devait faire 50 cm de large ( c'est une plaque sur 1 ligne et non 2 ) et que par conséquent j'etais en tort.
n'ayant vérifié le code de la route qu'en rentrant ce soir de week end ( controlé vendredi ) je n'avais pas les arguments sur le moment, me basant sur mon bon sens, je lui ait cordialement indiqué que 50 CM de large etait inconcevable sur une moto ( on ne verait meme plus les clignotants arriere ) et que ses infos concernaient sans doute les automobiles et non les motocyclettes. Malgres ma cordiale insistance, l'adjudant chef n'a rien voulut savoir et ma dressé une contravention de 45 euros ( me précisant au passage qu'il avait pour consigne de bouffer du motard et que de fait, au regard de ses critères (50 cm) aucune moto n'est en règle et que les contraventions pleuvent.
impressionné sur le moment, quand il m'a montré la circulaire spéciale 24 heures du mans qu'il avait reçu, et de laquelle il tire ses critères de verbalisation, j'ai coché la case " reconnait l'infraction " ben oui, je suis un blaireau.
bon, 45 euros en 20 ans ca fait pas cher par mois, mais tout de meme, je l'ai un peu en travers ...
puis-je ne pas payer et contester l'amende ?
L'adjudant chef, semble ( malgres tout le respect que j'ai pour sa fonction ) particulièrement obtus... et je crains qu'en cas de contestation il ne m'accuse d'avoir changé entre temps ma plaque supposée non conforme pour une plaque conforme ( bien que ma femme présente au moment des faits pourrait attester du contraire, ainsi que la jeune collègue de l'adjudant chef ).
faut vous dire qu'il a vérifié ma plaque mettre en main !!!
2ème aspect troublant de l'histoire, sur ma contravention est mentionné l'article R 378 du code de la route, hors cet article m'est introuvable, c'est apparemment l'article R 317-8 qui se rapporte aux plaques d'immatriculations ...
bon je suis dans le doute là ...
1- je paie mes 45 euros et j'oublie l'histoire
2- je ne paie pas, je conteste, mais comment et pour quel motif ? et puis je risque au final de payer plus cher ...
si un forumeur ici présent a des infos de source sure, cela pourrait eclairer mon choix ...
( pour peu qu'il lui soit difficile de s'exprimer publiquement sur le forum, en MP bien sur ).
en tout cas, j'ai bel et bien vu la "circulaire 24 heures du Mans", pour info j'ai été verbalisé à Argentan, sur la route des 24 heures ...
merci d'avance et si cela vous arrive, soyez moins nigaud que moi
ce WE vous etiez dans les Vosges, moi j'étais à Bordeaux !
m'est arrivé une mésaventure sur mon parcours, et j'aurais besoin d'avis éclairés.
en Bref :
me suis fait arreté par la Gendarmerie pour un contrôle de routine, et l'Adjudant Chef ma verbalisé pour plaque d'immatriculation non conforme.
Le Hic, c'est qu'à mon sens ma plaque est parfaitement conforme.
pour situer mon profil, je suis plutot du genre reglement/reglement, et j'ai volontairement acheté et fait monté une plaque homologuée afin de ne pas etre hors la loi, en 20 ans de moto, je n'ai jamais été verbalisé, je suis plutot du genre premier de la classe quoi.
mon concessionnaire m'a confirmé que la plaque qu'il m'a vendue est conforme, et j'ai pour ma part consulter le code de la route, et plus particulièrement le journal officiel : http://admi.net/jo/2004/05905.html
et effectivement, tout est conforme.
le hic, c'est que l'adjudant chef ma indiqué que ma plaque devait faire 50 cm de large ( c'est une plaque sur 1 ligne et non 2 ) et que par conséquent j'etais en tort.
n'ayant vérifié le code de la route qu'en rentrant ce soir de week end ( controlé vendredi ) je n'avais pas les arguments sur le moment, me basant sur mon bon sens, je lui ait cordialement indiqué que 50 CM de large etait inconcevable sur une moto ( on ne verait meme plus les clignotants arriere ) et que ses infos concernaient sans doute les automobiles et non les motocyclettes. Malgres ma cordiale insistance, l'adjudant chef n'a rien voulut savoir et ma dressé une contravention de 45 euros ( me précisant au passage qu'il avait pour consigne de bouffer du motard et que de fait, au regard de ses critères (50 cm) aucune moto n'est en règle et que les contraventions pleuvent.
impressionné sur le moment, quand il m'a montré la circulaire spéciale 24 heures du mans qu'il avait reçu, et de laquelle il tire ses critères de verbalisation, j'ai coché la case " reconnait l'infraction " ben oui, je suis un blaireau.
bon, 45 euros en 20 ans ca fait pas cher par mois, mais tout de meme, je l'ai un peu en travers ...
puis-je ne pas payer et contester l'amende ?
L'adjudant chef, semble ( malgres tout le respect que j'ai pour sa fonction ) particulièrement obtus... et je crains qu'en cas de contestation il ne m'accuse d'avoir changé entre temps ma plaque supposée non conforme pour une plaque conforme ( bien que ma femme présente au moment des faits pourrait attester du contraire, ainsi que la jeune collègue de l'adjudant chef ).
faut vous dire qu'il a vérifié ma plaque mettre en main !!!
2ème aspect troublant de l'histoire, sur ma contravention est mentionné l'article R 378 du code de la route, hors cet article m'est introuvable, c'est apparemment l'article R 317-8 qui se rapporte aux plaques d'immatriculations ...
bon je suis dans le doute là ...
1- je paie mes 45 euros et j'oublie l'histoire
2- je ne paie pas, je conteste, mais comment et pour quel motif ? et puis je risque au final de payer plus cher ...
si un forumeur ici présent a des infos de source sure, cela pourrait eclairer mon choix ...
( pour peu qu'il lui soit difficile de s'exprimer publiquement sur le forum, en MP bien sur ).
en tout cas, j'ai bel et bien vu la "circulaire 24 heures du Mans", pour info j'ai été verbalisé à Argentan, sur la route des 24 heures ...
merci d'avance et si cela vous arrive, soyez moins nigaud que moi
