Journée de M..de !

enzo13 · Message par **enzo13** » 10 août 2008 08:13

une voiture avait defonce plusieurs voitures garees dont la mienne et j avais pu prendre la plaque

une fois declare a l assurance celle ci m a repondu que comme le numero ne correspondait pas au modele de voiture a la pref cela a ete classe sans suite

donc si t as pas le numero complet je pense pas que tu pourra avoir un tier

par contre si t es en tout risques tu fait une declaration sans tier

MrAH! · Message par **MrAH!** » 11 août 2008 07:57

MTZen a écrit :Merci Mr Yamaha, d’avoir mis autant de plastiques sur la MT.
D’un côté, cela fait un peu mesquin, vu le prix de la moto, mais quand il s’agit de la remettre sur ces roues, on apprécie.
Il a fallu s’y mettre à 3 costauds, non en fait 2 costauds plus moi.
Ensuite le CBF, facile, à deux et avec un doigt…
En tout cas, merci au motard hongrois qui travaille juste en face du lieu où s’est produit l’incident, et qui a eût la présence d’esprit de noter la marque, le modèle, la couleur du véhicule, ainsi qu’une partie de la plaque d’immatriculation. Il manque deux lettres, car des véhicules circulant encore avec une plaque 75 avec une lettre, il ne doit plus y en avoir beaucoup, et surement une ancêtre.
Donc une fois relevée la moto, j’ai vu scotché sur le réservoir, la carte de visite avec le n° de portable de mon motard hongrois.
Une question, dois-je déposer une plainte ou seulement une déclaration à mon assurance?
Les éléments recueillis sont-ils suffisants pour l’assurance? Le motard est disposé par ailleurs à apporter son témoignage.
Un assureur, un juriste, un policier ou un gendarme sur le forum?

La plainte et l'assurance sont deux choses distinctes.

Pour la plainte, peu de chose à en attendre d'autant qu'il n'y a pas de dommage corporel. Le contraire aurait tout changer. Pas sûr que la police/gendarmerie prendront plus qu'une main courante.

Pour l'assurance, il faut remplir un constat normal, sans la partie conducteur B que tu dois laisser à blanc. Au dos, tu indiques tous les éléments que tu as du véhicule adverse impliqué (en espérant qu'ils soient suffisamment exploitables). Le témoignage est un élément clé. C'est à l'assurance de faire les démarches pour retrouver ce véhicule avec les données que tu auras transmises. Tu as aussi sans doute une assistance juridique que tu peux faire jouer.
Maintenant, cela dépend aussi beaucoup de ton assurance, si tu es au tiers ou au tout dommage colision, si ton assuranse est motivée (sérieuse ou pas, en fonction du montant des dégats, si tu es en tout risque, si elle a signé les conventions inter-assurances, elle peut être motivée pour récupérer de l'argent).
Bref, sans tiers identifié, c'est un peu la galère, et c'est un euphémisme. Il faudra sans doute que tu sois morbac et que tu ne laches pas le morceau pour faire avancer le dossier.

AH! +

YAMTDINDE · Message par **YAMTDINDE** » 17 août 2008 13:01

ceci m'est arrivé il y a deux semaines pres de la mer en voiture . un gars a reculé a fond mais j'etais derriere ensuite il a essayé de partir donc je l'ai suivi et finalement laissé partrir apres avoir pris sa plaque (avec des enfants dans la caisse pas de risque sinon grrrrr !!!) ensuite je vais a la gendarmerie et la stupeur ... ce n'est pas un delit de fuite ! etant donné que j'ai sa plaque je peux le declarer a l'assurance donc ce n'est pas un delit de fuite (ils ont verifié ce n'est pas une voiture volée) donc prochain coup soit je met un taquet a quelqu'un dans la voiture comme ca il y a non assistance a personne en danger soit je le pousse contre un poteau et je me casse de toute facon ce ne sera pas un delit de fuite !

MTZen · Message par **MTZen** » 17 août 2008 14:23

Exact Yamtdinde, si tu as le numéro d'immatriculation ce n'est plus un tiers non identifié, pas de délit de fuite, juste un refus de constat

La distinction est récente, et émane des procureurs de la République qui ont envoyés une note de rappel à tous les commissariats et toutes les gendarmeries.
Ce n'est pas un problème juridique, juste un problème d'assurances.
Ah!, les subtilités du droit

YAMTDINDE · Message par **YAMTDINDE** » 17 août 2008 18:41

voila donc je pense que quand on est en tort mieux vaut fuir si c'est un petit accrochage comme ca on peut essayer d'eviter le malus surtout avec les vehicules non cotés